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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

IzenCustom — Dernière mise à jour : 3 août 2026

PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l'utilisation du site https://izencustom.fr édité par IzenCustom. L'accès et la navigation sur le site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU par tout utilisateur.

ARTICLE 1 — OBJET

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d'utilisation du site https://izencustom.fr, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs dans le cadre de leur navigation.

ARTICLE 2 — ACCÈS AU SITE

L'accès au site est libre et gratuit pour tout utilisateur. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau (matériel, connexion internet) restent à la charge de l'utilisateur. IzenCustom se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de suspendre ou d'interrompre l'accès au site, en tout ou partie, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

ARTICLE 3 — UTILISATION DU SITE

L'utilisateur s'engage à utiliser le site dans le respect des lois et réglementations en vigueur, et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers. Sont notamment interdits : • La reproduction, représentation ou diffusion non autorisée de tout élément du site • L'extraction ou la réutilisation de données du site • Toute tentative d'atteinte à la sécurité du site • L'utilisation du site à des fins frauduleuses ou illicites

ARTICLE 4 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, marques, dessins, designs, structure, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'IzenCustom ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, exploitation ou diffusion, totale ou partielle, sans l'autorisation expresse et préalable d'IzenCustom, est strictement interdite.

ARTICLE 5 — DONNÉES PERSONNELLES

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ARTICLE 8 — LIENS HYPERTEXTES

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ARTICLE 9 — MODIFICATION DES CGU

IzenCustom se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les CGU applicables sont celles en vigueur au moment de la consultation du site.

ARTICLE 10 — DROIT APPLICABLE

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.