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MENTIONS LÉGALES

IzenCustom — Dernière mise à jour : 3 août 2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : IzenCustom (entreprise individuelle / micro-entreprise) Forme juridique : Entreprise individuelle Dirigeant : M. Swany Bernard Claude BERTHOLD HILY (nom d'usage : BERTHOLD) Adresse du siège : 114 Lot Industriel Avon, 13120 Gardanne, France SIREN : 890 144 447 SIRET : 890 144 447 00012 Code APE : 7410Z – Activités spécialisées de design N° de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base) Téléphone : 07 66 44 30 53 E-mail : izencustom@gmail.com Site internet : https://izencustom.fr Directeur de la publication : M. Swany Bernard Claude BERTHOLD HILY

2. HÉBERGEUR

Le site https://izencustom.fr est hébergé par : Base44, Inc. 100 Gansevoort Street, New York, NY 10014, États-Unis Société éditée par Wix.com, Inc. (acquisition juin 2025) Site : https://base44.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, marques, dessins, designs, structure, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'IzenCustom ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, exploitation ou diffusion, totale ou partielle, du site ou de l'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable d'IzenCustom, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement des données personnelles sur le site est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée. Responsable de traitement : IzenCustom — izencustom@gmail.com Finalités : gestion des commandes, facturation, livraison, service après-vente, gestion des comptes clients, prospection commerciale (avec consentement), respect des obligations légales et comptables. Durée de conservation : les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités du traitement, et selon les durées de conservation légales applicables (notamment 10 ans pour les pièces comptables). Droits de la personne : conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en contactant IzenCustom à l'adresse e-mail indiquée ci-dessus. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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8. DROIT APPLICABLE

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